A R R E S T

DU CONSEIL D'ESTAT

D U   R O Y,

En interprétation de l'Arrêt du Conseil du 27 Janvier 1739 portant Règlement pour les différentes sortes de Papiers qui se fabriquent dans le Royaume.

Du 18 Septembre 1741.


Extrait des Registres du Conseil d'Etat.


LE ROY s'étant fait représenter en son Conseil,l'arrêt rendu en iceluy le 27 janvier 1739. portant règlement pour les différentes fortes de Papiers qui se fabriquent dans le royaume, & le tarif du même jour attaché fous le contre-scel dudit arrêt, des largeur et hauteur des feulles, & du poids des rames desdits papiers : Et Sa Majesté étant informée, par les représentations qui luy ont été faites par les fabriquans, que non-seulement il seroit nécessaire de changer les dispositions de quelques-uns des articles dudit arrêt, & d'y en ajouter de nouvelles; mais même, que pour procurer aux dits fabriquans, plus de facilité de donner aux rames de leurs papiers les poids fixez par le tarif, il seroit à propos de leur accorder un remède suffisant pour le poids de chaque rame, & de régler les poids des dites rames par un nouveau tarif; à quoy délirant pourvoir. Ouy le rapport du sieur Orry Conseiller d'état, & ordinaire au Conseil royal, Controlleur général des finances, le Roy étant en son Conseil, a ordonné & ordonne ce qui fuit.


Article Premier.


Toutes les différentes sortes de Papiers qui se fabriquent dans le royaume, seront à l'avenir, des largeur, hauteur & poids réglez par le tarif attaché sous le contre-scel du présent arrêt, à peine de confiscation, tant des papiers qui n'auroient pas les dites dimensions, que des rames qui se trouveroient de poids différens de ceux fixez par ledit tarif.


I I.


N'entend néantmoins Sa Majesté que les maîtres fabriquans puissent être poursuivis dans les cas où les feuilles de leurs papiers se trouveront de quelques lignes au-dessus ou au dessous des dimensions portées par le tarif, lorsqu'il paraîtra que les dites augmentations ou diminutions peuvent provenir de la saison dans laquelle les papiers auront été fabriquez, & non du défaut des formes & de la mauvaise qualité de la matière, &,ne causent pas une différence dans lesdites dimensions, au-delà d'une quarantième partie de celles fixées par ledit tarif.


I I I.


Veut Sa Majesté que les maîtres fabriquans, outre les marques qui, suivant l'article XI. de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1739 doivent être mises sur chaque feuille de papier, soient tenus, à commencer au premier janvier prochain, d'y ajouter en chiffres mil sept cens quarante deux, à peine de confiscation, tant des formes dans les quelles la dite marque ne le trouveroit pas, que des papiers qui auroient été fabriquez avec les dites formes, & de trois cens livres d'amende contre les dits maîtres fabriquans.


I V.


Et pour donner aux maîtres fabriquans encore plus de facilité pour la vente & le débit des différentes fortes de papiers qui se trouveront dans leurs moulins & magasins au premier janvier prochain, sans avoir les dimensions ni les poids réglez par le tarif attaché sous le contre-scel du présent arrêt; ordonne Sa Majesté que dès qu'il aura été constaté que les dits maîtres fabriquans auront ajouté à leurs formes la marque mil sept cens quarante-deux, ils puissent vendre & débiter librement les dits papiers, sans être obligez d'en faire aucune déclaration : Voulant Sa Majesté que les maîtres fabriquans qui, après ledit jour premier janvier, se serviroient de formes qui n'auroient pas ladite marque, non-seulement soient condamnez aux peines portées par l'article III. cy-dessus, mais même que les papiers, quoyque d'ancienne fabrique, qui seroient trouvez chez eux, soient saisis, pour en être la confiscation ordonnée, avec trois cens livres d'amende contre chacun des contrevenans.


V.


Permet Sa Majesté aux marchands papetiers, de vendre & débiter tous les papiers qui n'auront pas la marque mil sept cens quarante-deux, prescrite par l'article III. cy-dessus, quoy qu'ils n'ayent ni les dimensions ni les poids réglez par le tarif attaché sous le contre-scel du présent arrêt, sans être tenus d’en faire aucune déclaration.


V I.


Permet pareillement Sa Majesté aux maîtres fabriquans, de composer des mains & des rames des feuilles des papiers cassez, trouez, ridez ou autrement défectueux, même de les envoyer dans les pays étrangers ; à la charge que chaque rame des dits papiers sera percée de tiers en tiers dans l'étendue de la hauteur des feuilles, de deux trous faits avec un poinçon de fer de quatre lignes de diamètre, faisant un pouce de circonférence, & qu'il fera passé dans chaque trou, une ficelle dont les deux bouts seront nouez ensemble, à l'effet de quoy, les dites rames feront emballées séparément; sans que, sous quelque prétexte que ce soit, il puisse être mêlé dans une même balle, aucunes rames des dits papiers, avec des rames de papier sain & parfait : le tout, à peine, en cas de contravention, de confiscation des dits papiers, & de cent livres d'amende contre les contrevenans.


V I I.


Fait Sa Majesté deffenses aux maîtres fabriquans, de fabriquer ni faire fabriquer, vendre ni débiter des papiers d'autres sortes & qualitez, ni d'autres largeurs, hauteurs & poids, que celles fixées par le tarif attaché sous le contre-scel du présent arrêt, & que les dits papiers ne soient conformes à ce qui y est prescrit ; & à tous marchands, d'acheter, vendre ni débiter aucunes des différentes fortes des dits papiers, qu'ils ne soient des dites largeurs, hauteurs & poids, & conformes à ce qui est porté par ledit arrêt : comme aussi, auxdits maîtres fabriquans & marchands, de vendre, acheter, ni débiter, sous quelque prétexte que ce soit, les papiers cassez & de rebut, autrement qu'en la manière prescrite par l'article Vl. cy dessus; le tout, à peine, en cas de contravention, de confiscation desdits papiers, & de cent livres d'amende.


V I I I.


Tous les cartons seront faits des largeur, hauteur & poids qui seront demandez par les ouvriers à l'usage desquels ils seront destinez ; & feront composez, soit de vieux papiers, ou de rognures de cartes & de celles des papiers, soit de drapeaux, chiffons, peilles ou drilles.


I X.


Déroge Sa Majesté aux articles VIII. IX. XVI. XIX. XX. XXI. XXII. Si XXVI. de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1739. en ce qui y est de contraire au présent arrêt ; comme aussi au tarif attaché sous le contre-scel dudit arrêt du 27 janvier 1739 qui sera au surplus exécuté selon la forme & teneur.


X.


Enjoint Sa Majesté au sieur Lieutenant général de police de la ville de Paris, & aux sieurs Intendans & commissaires départis dans les provinces & généralitez du royaume, de tenir la main à l'exécution du présent arrêt, qui sera lu, publié & affiché par-tout où besoin sera. Fait au Conseil d'état du Roy, Sa Majesté y étant,tenu à Versailles le dix-huitiéme jour
de septembre mil sept cens quarante-un. Signé PHELYPEAUX.

LOUIS, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, Dauphin de Viennois, Comte de Valentinois & Dyois, Provence, Forcalquier & terres adjacentes : A notre amé & féal Conseiller en nos Conseils, Maître des requêtes ordinaire de notre hôtel, le sieur de Marville, Lieutenant général de police de notre bonne ville de Paris ; Et aux sieurs Intendans & commissaires départis pour l'exécution de nos ordres dans les provinces & généralitez de notre royaume, Salut. Nous vous mandons & enjoignons par ces présentes signées de Nous, de tenir, chacun en droit soy, la main à l'exécution de l'arrêt dont extrait est cy-attaché sous le contre-scel de notre Chancellerie, ce jourd'huy rendu en notre Conseil d'état, Nous y étant, pour les causes y contenues: Commandons au premier notre huissier ou sergent sur ce requis, de signifier ledit arrêt à tous qu'il appartiendra, à ce que personne n'en ignore; & de faire pour son entière exécution, tous actes & exploits nécessaires, sans autre permission, nonobstant clameur de haro, chartre normande & lettres à ce contraires. Voulons qu'aux copies dudit arrêt & des présentes, collationnées par l'un de nos amez & féaux Conseillers-Secrétaires, foy soit ajoutée comme aux originaux: Car tel est notre plaisir. Donné à Versailles, le dix-huitième jour de septembre, l'an de grâce mil sept cens quarante-un, & de notre règne le vingt-septiénie. Signé LOUIS.


Et plus bas, Par le Roy, Dauphin, Comte de Provence. Signé Phelypeaux. Et scellé.


TARIF


Du poids que Sa Majesté veut que pèsent les Rames des différentes fortes de Papiers qui se fabriquent dans le Royaume, sur le pied de la livre pesant seize onces poids de marc ; comme aussi des largeur & hauteur que doivent avoir les feuilles de papier des différentes fortes cy-après spécifiées.


Le poids fixé pour les rames des différentes fortes de papiers comprises dans le présent Tarif sera le mesme pour les papiers des différentes qualitez, d'une mesme sorte, soit Fin, Moyen, Bulle, Vanant ou Gros-bon.


Le papier dénommé GRAND-AIGLE, aura trente six pouces six lignes de largeur, sur vingt-quatre pouces neuf lignes de hauteur ; la rame pèsera cent trente-une livres & au dessus, & ne pourra peser moins de cent vingt six livres.


Le papier dénommé GRAND-SOLEIL, aura trente six pouces de largeur, sur vingt-quatre pouces dix lignes de hauteur; la rame pèsera cent douze livres, & ne pourra peser plus de cent vingt, ni moins de cent cinq livres.


Le papier dénommé au SOLEIL, aura vingt-neuf pouces six lignes de largeur, sur vingt pouces quatre lignes de hauteur; la rame pèsera quatre vingt- six livres & au dessus, & ne pourra peser moins de quatre-vingt livres.


Le papier dénommé PETIT-SOLEIL, aura vingt-cinq pouces de largeur, sur dix sept pouces dix lignes de hauteur; la rame pèsera soixante cinq livres & au dessus, & ne pourra peser moins de cinquante six livres pèsera


Le papier dénommé GRANDE-FLEUR DE LIS, aura trente-un pouces de largeur, sur vingt-deux pouces de hauteur; la rame pèsera soixante dix livres, & ne pourra peser plus de soixante quatorze, ni moins de soixante six livres.


Le papier dénommé GRAND-COLOMBIER OU IMPERIAL aura trente-un pouces neuf lignes de largeur, sur vingt-un pouces trois lignes de hauteur; la rame pèsera quatre-vingt huit livres & au dessus, & ne pourra peser moins de quatre: vingt-quatre livres.


Le papier dénommé à l'ELÉPHANT, aura trente pouces de largeur, sur vingt-quatre pouces de hauteur; la rame pèsera quatre-vingt-cinq livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de quatre-vingt livres.


Le papier dénommé CHAPELET, aura trente pouces de largeur, sur vingt-un pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera soixante six livres & au dessus, & ne pourra peser moins de soixante livres.


Le papier dénommé PETIT-CHAPELET, aura vingt neuf pouces de largeur, sur vingt pouces trois lignes de hauteur; la rame pèsera soixante livres & au dessus, & ne pourra peser moins de cinquante-cinq livres.


Le.papier dénommé GRAND-ATLAS, aura vingt-sept pouces six lignes de largeur, sur vingt-quatre pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera soixante dix livres & au dessus, & ne pourra peser moins de soixante cinq livres.


Le papier dénommé PETIT-ATLAS, aura vingt six pouces quatre lignes de largeur, sur vingt-deux pouces neuf lignes de hauteur; la rame pèsera soixante cinq livres & au dessus, & ne pourra peser moins de soixante livres.


Le papier dénommé GRAND-JESUS ou SUPER-ROYAL, aura vingt six pouces de largeur, sur dix-neuf pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera cinquante-trois livres & au dessus, & ne pourra peser moins de quarante-huit livres.


Le papier dénommé GRAND-ROYAL ETRANGER, aura vingt-cinq pouces de largeur, sur dix-huit pouces de hauteur; la rame pèsera cinquante livres & au dessus, & ne pourra peser moins de quarante sept livres.


Le papier dénommé PETITE-FLEUR DE LIS, aura vingt-quatre pouces de largeur, sur dix-neuf pouces de hauteur; la rame pèsera trente six livres & au dessus, & ne pourra peser moins de trente-trois livres.


Le papier dénommé GRAND-LOMBARD, aura vingt-quatre pouces six lignes de largeur, sur vingt pouces de hauteur; la rame pèsera trente six livres, & ne pourra peser plus de quarante livres, ni moins de trente-deux.


Le papier dénommé GRAND-ROYAL aura vingt-deux pouces huit lignes de largeur, sur dix-sept pouces dix lignes de hauteur; la rame pèsera trente-deux livres & au dessus, & ne pourra peser moins de vingt-neuf livres.


Le papier dénommé ROYAL, aura vingt-deux pouces de largeur, sur seize pouces de hauteur; la rame pèsera trente livres & au dessus, & ne pourra peser moins de vingt-huit livres.


Le papier dénommé Petit-ROYAL, aura vingt pouces de largeur, sur seize pouces de hauteur; la rame pèsera vingt-deux livres & au dessus, & ne pourra peser moins de vingt livres.


Le papier dénommé GRAND-RAISIN, aura vingt deux pouces huit lignes de largeur, sur dix sept pouces de hauteur; la rame pèsera vingt-neuf livres & au dessus, & ne pourra peser moins de vingt-cinq livres.


Le papier dénommé LOMBARD, aura vingt-un pouces quatre lignes de largeur, sur dix huit pouces de hauteur; la rame pèsera vingt-quatre livres & au dessus, & ne pourra peser moins de vingt-deux livres..


Le papier dénommé LOMBARD-ORDINAIRE, ou GRAND-CARRÉ, aura vingt pouces six lignes de largeur, sur seize pouces sx lignes de hauteur; la rame pèsera vingt-deux livres & au dessus, & ne pourra peser moins de vingt livres.


Le papier dénommé CAVALIER, aura dix-neuf pouces six lignes de largeur, sur seize pouces deux lignes de hauteur; la rame pèsera seize livres & au dessus, & ne pourra peser moins de quinze livres.


Le papier dénommé PETIT-CAVALIER, aura dix-sept pouces six lignes de largeur, sur quinze pouces deux lignes de hauteur; la rame pèsera quinze livres & au-dessus, & ne
pourra peser moins de quatorze livres.

Le papier dénommé DOUBLE-CLOCHE, aura vingt un pouces six lignes de largeur, sur quatorze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera dix-huit livres & au dessus, & ne pourra peser moins de seize livres.


Le papier dénommé GRANDE-LICORNE A LA CLOCHE aura dix-neuf pouces de largeur, sur douze pouces de hauteur; la rame pèsera douze livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de onze livres.


Le papier dénommé A LA CLOCHE, aura quatorze pouces six lignes de largeur, sur dix pouces neuf lignes de hauteur; la rame pèsera neuf livres & au dessus, & ne pourra peser moins de huit livres.


Le papier dénommé CARRÉ ou GRAND-COMPTE, ou CARRÉ au RAISIN, & celuy dénommé AU SABRE, ou SABRE AU LYON, aura vingt pouces de largeur, sur quinze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera dix-huit livres & au dessus, & ne pourra peser moins de seize livres.


Le papier dénommé CARRÉ très-mince, aura les mêmes largeur & hauteur que le carré; & la rame ne pourra peser que treize livres & au dessous.


Le papier dénommée l'ECU, ou MOYEN-COMPT E, ou COMPTE, ou POMPONNE, aura dix-neuf pouces de largeur, sur quatorze pouces deux lignes de hauteur; la rame pèsera vingt livres & au dessus, & ne pourra peser moins de quinze livres.


Le papier dénommé A L’ECU très-mince, aura les mêmes largeur & .hauteur que le papier à l'ECU & la rame ne pourra peser que onze livres & au dessous.


Le papier dénommé AU COUTELAS, aura dix-neuf pouces de largeur, sur quatorze pouces deux lignes de hauteur; la rame pèsera dix-sept livres & au dessus, & ne pourra peser moins de seize livres.


Le papier dénommé GRAND-MESSEL, aura dix neuf pouces de largeur, sur quinze pouces de hauteur; la rame pèsera quinze livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de quatorze livres.


Le papier dénommé SECOND-MESSEL, aura dix-sept pouces six lignes de largeur, sur quatorze pouces de hauteur; la rame pèsera douze livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de onze livres.


Le papier dénommé A l'ETOILE, ou A l'EPERON, ou LONGUET aura dix-huit pouces six lignes de largeur, sur treize pouces dix lignes de hauteur; la rame pèsera quatorze livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de treize livres.


Le papier dénommé GRAND-CORNET, aura dix-sept pouces neuf lignes de largeur, sur treize pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera douze livres, & ne pourra peser plus de quatorze ni moins de dix livres.


Le papier dénommé GRAND-CORNET très-mince aura les mêmes largeur & hauteur que le Grand-Cornet; & la rame ne pourra peser que huit livres & au-dessous.


Le papier dénommé A LA MAIN, aura vingt pouces trois lignes de largeur, sur treize pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera treize livres & au dessus, & ne pourra peser moins de douze livres.


Le papier dénommé COURONNE OU GRIFFON, aura dix-sept pouces une ligne de largeur, sur treize pouces de hauteur; la rame pèsera douze livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de dix livres.


Le papier dénommé COURONNE OU GRIFFON très-mince, aura les mêmes largeur & hauteur que la Couronne ou Griffon ; & la rame ne pourra peser que sept livres & au-dessous.


Le papier dénommé CHAMPY ou BASTARD, aura seize pouces onze lignes de largeur, sur treize pouces deux lignes de hauteur ; la rame pèsera douze livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de onze livres.


Le papier dénommé TELLIERE, GRAND-FORMAT, aura dix-sept pouces quatre lignes de largeur, sur treize pouces deux lignes de hauteur; la rame pèsera douze livres & au dessus, & ne pourra peser moins de dix livres.


Le papier dénommé CADRAN, aura quinze pouces trois lignes de largeur, sur douze pouces huit lignes de hauteur; la rame pèsera onze livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de dix livres.


Le Papier dénommé LA TEILLIERE, aura seize pouces de largeur, sur douze pouces trois lignes de hauteur; la rame pèsera douze livres & demie & au-dessus, & ne pourra peser moins de onze livres & demie.


Le papier dénommé PANTALON, aura seize pouces de largeur, sur douze pouces six lignes de hauteur ; la rame pèsera onze livres & au dessus, & ne pourra peser moins de dix livres.


Le papier dénommé PETIT-RAISIN, ou BASTON-ROYAL, ou PETIT-CORNET A LA GRANDE SORTE aura seize pouces de largeur, sur douze pouces de hauteur; la rame pèsera neuf livres & au dessus, & ne pourra peser moins de huit livres.


Le papier dénommé les TROIS O, ou TROIS-RONDS, ou GENES, aura seize pouces de largeur, sur onze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera neuf livres & au dessus, & ne pourra peser moins de huit livres & demie.


Le papier dénommé PETIT-NOM-DE-JESUS, aura quinze pouces une ligne de largeur, sur onze pouces de hauteur; la rame pèsera sept livres & demie & au dessus, &. ne pourra peser moins de sept livres.


Le papier dénommé aux ARMES D’AMSTERDAM, PRO PATRIA, ou LIBERTAS, aura quinze pouces six lignes de largeur, sur douze pouces une ligne de hauteur ; la rame pèsera douze livres & au dessus, & ne pourra peser moins de onze livres.


Le papier dénommé CARTIER-GRAND-FORMAT-DAUPHINÉ, aura seize pouces de largeur, sur treize pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera quatorze livres & au dessus , & ne pourra peser moins de douze livres.


Le papier dénommé CARTIER-GRAND-FORMAT aura seize pouces de largeur, sur douze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera treize livres & au dessus, & ne pourra peser moins de douze livres.


Le papier dénommé CARTIER, aura quinze pouces une ligne de largeur, sur onze pouces six lignes de hauteur ; la rame pèsera onze livres & au  dessus, & ne pourra peser moins de dix livres.


Le papier dénommé AU POT ou CARTIER ordinaire, aura quatorze pouces six lignes de largeur, sur onze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera dix livres & au dessus, & ne pourra peser moins de neuf livres.


Le papier dénommé PIGEONNE ou ROMAINE, aura quinze pouces deux lignes de largeur, sur dix pouces quatre lignes de hauteur; la rame pèsera dix livres & au dessus,& ne pourra peser moins de huit livres & demie.


Le papier dénommé ESPAGNOL, aura quatorze pouces six lignes de largeur, sur onze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera neuf livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de huit livres.


Le papier dénommé le LIS, aura quatorze pouces une ligne de largeur, sur onze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera neuf livres & au dessus, & ne pourra peser moins de huit livres.


Le papier dénommé PETIT A LA MAIN, ou MAIN-FLEURIE, aura treize pouces huit lignes de largeur, sur dix pouces huit lignes de hauteur; la rame pèsera huit livres & au dessus, & ne pourra peser moins de sept livres & demie.


Le papier dénommé PETIT-JESUS, aura treize pouces trois lignes de largeur, sur neuf pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera six livres & au dessus, & ne pourra peser moins de cinq livres & demie.


Toutes les différentes fortes de papiers au dessous de neuf pouces six lignes de hauteur, seront des largeurs, hauteurs & poids qui seront demandez.


Le papier dénommé TRASSE, ou TRESSE, ou ETRESSE, ou MAIN-BRUNE, le papier BROUILLARD ou à la DEMOISELLE, & les papiers Gris & de COULEUR, seront des largeurs, hauteurs & poids qui seront demandez.


Fait & arrêté au Conseil royal des finances, tenu à Versailles le dix-huitième jour de septembre mil sept cens quarante-un. Signé ORRY.