A R R E S T
DU CONSEIL D'ESTAT
D U R O Y,
En interprétation de l'Arrêt du Conseil du 27 Janvier 1739 portant
Règlement pour les différentes sortes de Papiers qui se fabriquent dans
le Royaume.
Du 18 Septembre 1741.
Extrait des Registres du Conseil d'Etat.
LE ROY s'étant fait représenter en son Conseil,l'arrêt rendu en iceluy
le 27 janvier 1739. portant règlement pour les différentes fortes de
Papiers qui se fabriquent dans le royaume, & le tarif du même jour
attaché fous le contre-scel dudit arrêt, des largeur et hauteur des
feulles, & du poids des rames desdits papiers : Et Sa Majesté étant
informée, par les représentations qui luy ont été faites par les
fabriquans, que non-seulement il seroit nécessaire de changer les
dispositions de quelques-uns des articles dudit arrêt, & d'y en
ajouter de nouvelles; mais même, que pour procurer aux dits fabriquans,
plus de facilité de donner aux rames de leurs papiers les poids fixez
par le tarif, il seroit à propos de leur accorder un remède suffisant
pour le poids de chaque rame, & de régler les poids des dites rames
par un nouveau tarif; à quoy délirant pourvoir. Ouy le rapport du sieur
Orry Conseiller d'état, & ordinaire au Conseil royal, Controlleur
général des finances, le Roy étant en son Conseil, a ordonné &
ordonne ce qui fuit.
Article Premier.
Toutes les différentes sortes de Papiers qui se fabriquent dans le
royaume, seront à l'avenir, des largeur, hauteur & poids réglez par
le tarif attaché sous le contre-scel du présent arrêt, à peine de
confiscation, tant des papiers qui n'auroient pas les dites dimensions,
que des rames qui se trouveroient de poids différens de ceux fixez par
ledit tarif.
I I.
N'entend néantmoins Sa Majesté que les maîtres fabriquans puissent être
poursuivis dans les cas où les feuilles de leurs papiers se trouveront
de quelques lignes au-dessus ou au dessous des dimensions portées par
le tarif, lorsqu'il paraîtra que les dites augmentations ou diminutions
peuvent provenir de la saison dans laquelle les papiers auront été
fabriquez, & non du défaut des formes & de la mauvaise qualité
de la matière, &,ne causent pas une différence dans lesdites
dimensions, au-delà d'une quarantième partie de celles fixées par ledit
tarif.
I I I.
Veut Sa Majesté que les maîtres fabriquans, outre les marques qui,
suivant l'article XI. de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1739 doivent
être mises sur chaque feuille de papier, soient tenus, à commencer au
premier janvier prochain, d'y ajouter en chiffres mil sept cens
quarante deux, à peine de confiscation, tant des formes dans les
quelles la dite marque ne le trouveroit pas, que des papiers qui
auroient été fabriquez avec les dites formes, & de trois cens
livres d'amende contre les dits maîtres fabriquans.
I V.
Et pour donner aux maîtres fabriquans encore plus de facilité pour la
vente & le débit des différentes fortes de papiers qui se
trouveront dans leurs moulins & magasins au premier janvier
prochain, sans avoir les dimensions ni les poids réglez par le tarif
attaché sous le contre-scel du présent arrêt; ordonne Sa Majesté que
dès qu'il aura été constaté que les dits maîtres fabriquans auront
ajouté à leurs formes la marque mil sept cens quarante-deux, ils
puissent vendre & débiter librement les dits papiers, sans être
obligez d'en faire aucune déclaration : Voulant Sa Majesté que les
maîtres fabriquans qui, après ledit jour premier janvier, se
serviroient de formes qui n'auroient pas ladite marque, non-seulement
soient condamnez aux peines portées par l'article III. cy-dessus, mais
même que les papiers, quoyque d'ancienne fabrique, qui seroient trouvez
chez eux, soient saisis, pour en être la confiscation ordonnée, avec
trois cens livres d'amende contre chacun des contrevenans.
V.
Permet Sa Majesté aux marchands papetiers, de vendre & débiter tous
les papiers qui n'auront pas la marque mil sept cens quarante-deux,
prescrite par l'article III. cy-dessus, quoy qu'ils n'ayent ni les
dimensions ni les poids réglez par le tarif attaché sous le contre-scel
du présent arrêt, sans être tenus d’en faire aucune déclaration.
V I.
Permet pareillement Sa Majesté aux maîtres fabriquans, de composer des
mains & des rames des feuilles des papiers cassez, trouez, ridez ou
autrement défectueux, même de les envoyer dans les pays étrangers ; à
la charge que chaque rame des dits papiers sera percée de tiers en
tiers dans l'étendue de la hauteur des feuilles, de deux trous faits
avec un poinçon de fer de quatre lignes de diamètre, faisant un pouce
de circonférence, & qu'il fera passé dans chaque trou, une ficelle
dont les deux bouts seront nouez ensemble, à l'effet de quoy, les dites
rames feront emballées séparément; sans que, sous quelque prétexte que
ce soit, il puisse être mêlé dans une même balle, aucunes rames des
dits papiers, avec des rames de papier sain & parfait : le tout, à
peine, en cas de contravention, de confiscation des dits papiers, &
de cent livres d'amende contre les contrevenans.
V I I.
Fait Sa Majesté deffenses aux maîtres fabriquans, de fabriquer ni faire
fabriquer, vendre ni débiter des papiers d'autres sortes &
qualitez, ni d'autres largeurs, hauteurs & poids, que celles fixées
par le tarif attaché sous le contre-scel du présent arrêt, & que
les dits papiers ne soient conformes à ce qui y est prescrit ; & à
tous marchands, d'acheter, vendre ni débiter aucunes des différentes
fortes des dits papiers, qu'ils ne soient des dites largeurs, hauteurs
& poids, & conformes à ce qui est porté par ledit arrêt : comme
aussi, auxdits maîtres fabriquans & marchands, de vendre, acheter,
ni débiter, sous quelque prétexte que ce soit, les papiers cassez &
de rebut, autrement qu'en la manière prescrite par l'article Vl. cy
dessus; le tout, à peine, en cas de contravention, de confiscation
desdits papiers, & de cent livres d'amende.
V I I I.
Tous les cartons seront faits des largeur, hauteur & poids qui
seront demandez par les ouvriers à l'usage desquels ils seront destinez
; & feront composez, soit de vieux papiers, ou de rognures de
cartes & de celles des papiers, soit de drapeaux, chiffons, peilles
ou drilles.
I X.
Déroge Sa Majesté aux articles VIII. IX. XVI. XIX. XX. XXI. XXII. Si
XXVI. de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1739. en ce qui y est de
contraire au présent arrêt ; comme aussi au tarif attaché sous le
contre-scel dudit arrêt du 27 janvier 1739 qui sera au surplus exécuté
selon la forme & teneur.
X.
Enjoint Sa Majesté au sieur Lieutenant général de police de la ville de
Paris, & aux sieurs Intendans & commissaires départis dans les
provinces & généralitez du royaume, de tenir la main à l'exécution
du présent arrêt, qui sera lu, publié & affiché par-tout où besoin
sera. Fait au Conseil d'état du Roy, Sa Majesté y étant,tenu à
Versailles le dix-huitiéme jourde septembre mil sept cens quarante-un. Signé PHELYPEAUX.
LOUIS, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, Dauphin de
Viennois, Comte de Valentinois & Dyois, Provence, Forcalquier &
terres adjacentes : A notre amé & féal Conseiller en nos Conseils,
Maître des requêtes ordinaire de notre hôtel, le sieur de Marville,
Lieutenant général de police de notre bonne ville de Paris ; Et aux
sieurs Intendans & commissaires départis pour l'exécution de nos
ordres dans les provinces & généralitez de notre royaume, Salut.
Nous vous mandons & enjoignons par ces présentes signées de Nous,
de tenir, chacun en droit soy, la main à l'exécution de l'arrêt dont
extrait est cy-attaché sous le contre-scel de notre Chancellerie, ce
jourd'huy rendu en notre Conseil d'état, Nous y étant, pour les causes
y contenues: Commandons au premier notre huissier ou sergent sur ce
requis, de signifier ledit arrêt à tous qu'il appartiendra, à ce que
personne n'en ignore; & de faire pour son entière exécution, tous
actes & exploits nécessaires, sans autre permission, nonobstant
clameur de haro, chartre normande & lettres à ce contraires.
Voulons qu'aux copies dudit arrêt & des présentes, collationnées
par l'un de nos amez & féaux Conseillers-Secrétaires, foy soit
ajoutée comme aux originaux: Car tel est notre plaisir. Donné à
Versailles, le dix-huitième jour de septembre, l'an de grâce mil sept
cens quarante-un, & de notre règne le vingt-septiénie. Signé LOUIS.
Et plus bas, Par le Roy, Dauphin, Comte de Provence. Signé Phelypeaux. Et scellé.
TARIF
Du poids que Sa Majesté veut que pèsent les Rames des différentes
fortes de Papiers qui se fabriquent dans le Royaume, sur le pied de la
livre pesant seize onces poids de marc ; comme aussi des largeur &
hauteur que doivent avoir les feuilles de papier des différentes fortes
cy-après spécifiées.
Le poids fixé pour les rames des différentes fortes de papiers
comprises dans le présent Tarif sera le mesme pour les papiers des
différentes qualitez, d'une mesme sorte, soit Fin, Moyen, Bulle, Vanant
ou Gros-bon.
Le papier dénommé GRAND-AIGLE, aura trente six pouces six lignes de
largeur, sur vingt-quatre pouces neuf lignes de hauteur ; la rame
pèsera cent trente-une livres & au dessus, & ne pourra peser
moins de cent vingt six livres.
Le papier dénommé GRAND-SOLEIL, aura trente six pouces de largeur, sur
vingt-quatre pouces dix lignes de hauteur; la rame pèsera cent douze
livres, & ne pourra peser plus de cent vingt, ni moins de cent cinq
livres.
Le papier dénommé au SOLEIL, aura vingt-neuf pouces six lignes de
largeur, sur vingt pouces quatre lignes de hauteur; la rame pèsera
quatre vingt- six livres & au dessus, & ne pourra peser moins
de quatre-vingt livres.
Le papier dénommé PETIT-SOLEIL, aura vingt-cinq pouces de largeur, sur
dix sept pouces dix lignes de hauteur; la rame pèsera soixante cinq
livres & au dessus, & ne pourra peser moins de cinquante six
livres pèsera
Le papier dénommé GRANDE-FLEUR DE LIS, aura trente-un pouces de
largeur, sur vingt-deux pouces de hauteur; la rame pèsera soixante dix
livres, & ne pourra peser plus de soixante quatorze, ni moins de
soixante six livres.
Le papier dénommé GRAND-COLOMBIER OU IMPERIAL aura trente-un pouces
neuf lignes de largeur, sur vingt-un pouces trois lignes de hauteur; la
rame pèsera quatre-vingt huit livres & au dessus, & ne pourra
peser moins de quatre: vingt-quatre livres.
Le papier dénommé à l'ELÉPHANT, aura trente pouces de largeur, sur
vingt-quatre pouces de hauteur; la rame pèsera quatre-vingt-cinq livres
& au-dessus, & ne pourra peser moins de quatre-vingt livres.
Le papier dénommé CHAPELET, aura trente pouces de largeur, sur vingt-un
pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera soixante six livres &
au dessus, & ne pourra peser moins de soixante livres.
Le papier dénommé PETIT-CHAPELET, aura vingt neuf pouces de largeur,
sur vingt pouces trois lignes de hauteur; la rame pèsera soixante
livres & au dessus, & ne pourra peser moins de cinquante-cinq
livres.
Le.papier dénommé GRAND-ATLAS, aura vingt-sept pouces six lignes de
largeur, sur vingt-quatre pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera
soixante dix livres & au dessus, & ne pourra peser moins de
soixante cinq livres.
Le papier dénommé PETIT-ATLAS, aura vingt six pouces quatre lignes de
largeur, sur vingt-deux pouces neuf lignes de hauteur; la rame pèsera
soixante cinq livres & au dessus, & ne pourra peser moins de
soixante livres.
Le papier dénommé GRAND-JESUS ou SUPER-ROYAL, aura vingt six pouces de
largeur, sur dix-neuf pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera
cinquante-trois livres & au dessus, & ne pourra peser moins de
quarante-huit livres.
Le papier dénommé GRAND-ROYAL ETRANGER, aura vingt-cinq pouces de
largeur, sur dix-huit pouces de hauteur; la rame pèsera cinquante
livres & au dessus, & ne pourra peser moins de quarante sept
livres.
Le papier dénommé PETITE-FLEUR DE LIS, aura vingt-quatre pouces de
largeur, sur dix-neuf pouces de hauteur; la rame pèsera trente six
livres & au dessus, & ne pourra peser moins de trente-trois
livres.
Le papier dénommé GRAND-LOMBARD, aura vingt-quatre pouces six lignes de
largeur, sur vingt pouces de hauteur; la rame pèsera trente six livres,
& ne pourra peser plus de quarante livres, ni moins de trente-deux.
Le papier dénommé GRAND-ROYAL aura vingt-deux pouces huit lignes de
largeur, sur dix-sept pouces dix lignes de hauteur; la rame pèsera
trente-deux livres & au dessus, & ne pourra peser moins de
vingt-neuf livres.
Le papier dénommé ROYAL, aura vingt-deux pouces de largeur, sur seize
pouces de hauteur; la rame pèsera trente livres & au dessus, &
ne pourra peser moins de vingt-huit livres.
Le papier dénommé Petit-ROYAL, aura vingt pouces de largeur, sur seize
pouces de hauteur; la rame pèsera vingt-deux livres & au dessus,
& ne pourra peser moins de vingt livres.
Le papier dénommé GRAND-RAISIN, aura vingt deux pouces huit lignes de
largeur, sur dix sept pouces de hauteur; la rame pèsera vingt-neuf
livres & au dessus, & ne pourra peser moins de vingt-cinq
livres.
Le papier dénommé LOMBARD, aura vingt-un pouces quatre lignes de
largeur, sur dix huit pouces de hauteur; la rame pèsera vingt-quatre
livres & au dessus, & ne pourra peser moins de vingt-deux
livres..
Le papier dénommé LOMBARD-ORDINAIRE, ou GRAND-CARRÉ, aura vingt pouces
six lignes de largeur, sur seize pouces sx lignes de hauteur; la rame
pèsera vingt-deux livres & au dessus, & ne pourra peser moins
de vingt livres.
Le papier dénommé CAVALIER, aura dix-neuf pouces six lignes de largeur,
sur seize pouces deux lignes de hauteur; la rame pèsera seize livres
& au dessus, & ne pourra peser moins de quinze livres.
Le papier dénommé PETIT-CAVALIER, aura dix-sept pouces six lignes de
largeur, sur quinze pouces deux lignes de hauteur; la rame pèsera
quinze livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de quatorze livres.
Le papier dénommé DOUBLE-CLOCHE, aura vingt un pouces six lignes de
largeur, sur quatorze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera
dix-huit livres & au dessus, & ne pourra peser moins de seize
livres.
Le papier dénommé GRANDE-LICORNE A LA CLOCHE aura dix-neuf pouces de
largeur, sur douze pouces de hauteur; la rame pèsera douze livres &
au-dessus, & ne pourra peser moins de onze livres.
Le papier dénommé A LA CLOCHE, aura quatorze pouces six lignes de
largeur, sur dix pouces neuf lignes de hauteur; la rame pèsera neuf
livres & au dessus, & ne pourra peser moins de huit livres.
Le papier dénommé CARRÉ ou GRAND-COMPTE, ou CARRÉ au RAISIN, &
celuy dénommé AU SABRE, ou SABRE AU LYON, aura vingt pouces de largeur,
sur quinze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera dix-huit livres
& au dessus, & ne pourra peser moins de seize livres.
Le papier dénommé CARRÉ très-mince, aura les mêmes largeur &
hauteur que le carré; & la rame ne pourra peser que treize livres
& au dessous.
Le papier dénommée l'ECU, ou MOYEN-COMPT E, ou COMPTE, ou POMPONNE,
aura dix-neuf pouces de largeur, sur quatorze pouces deux lignes de
hauteur; la rame pèsera vingt livres & au dessus, & ne pourra
peser moins de quinze livres.
Le papier dénommé A L’ECU très-mince, aura les mêmes largeur &
.hauteur que le papier à l'ECU & la rame ne pourra peser que onze
livres & au dessous.
Le papier dénommé AU COUTELAS, aura dix-neuf pouces de largeur, sur
quatorze pouces deux lignes de hauteur; la rame pèsera dix-sept livres
& au dessus, & ne pourra peser moins de seize livres.
Le papier dénommé GRAND-MESSEL, aura dix neuf pouces de largeur, sur
quinze pouces de hauteur; la rame pèsera quinze livres & au-dessus,
& ne pourra peser moins de quatorze livres.
Le papier dénommé SECOND-MESSEL, aura dix-sept pouces six lignes de
largeur, sur quatorze pouces de hauteur; la rame pèsera douze livres
& au-dessus, & ne pourra peser moins de onze livres.
Le papier dénommé A l'ETOILE, ou A l'EPERON, ou LONGUET aura dix-huit
pouces six lignes de largeur, sur treize pouces dix lignes de hauteur;
la rame pèsera quatorze livres & au-dessus, & ne pourra peser
moins de treize livres.
Le papier dénommé GRAND-CORNET, aura dix-sept pouces neuf lignes de
largeur, sur treize pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera douze
livres, & ne pourra peser plus de quatorze ni moins de dix livres.
Le papier dénommé GRAND-CORNET très-mince aura les mêmes largeur &
hauteur que le Grand-Cornet; & la rame ne pourra peser que huit
livres & au-dessous.
Le papier dénommé A LA MAIN, aura vingt pouces trois lignes de largeur,
sur treize pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera treize livres
& au dessus, & ne pourra peser moins de douze livres.
Le papier dénommé COURONNE OU GRIFFON, aura dix-sept pouces une ligne
de largeur, sur treize pouces de hauteur; la rame pèsera douze livres
& au-dessus, & ne pourra peser moins de dix livres.
Le papier dénommé COURONNE OU GRIFFON très-mince, aura les mêmes
largeur & hauteur que la Couronne ou Griffon ; & la rame ne
pourra peser que sept livres & au-dessous.
Le papier dénommé CHAMPY ou BASTARD, aura seize pouces onze lignes de
largeur, sur treize pouces deux lignes de hauteur ; la rame pèsera
douze livres & au-dessus, & ne pourra peser moins de onze
livres.
Le papier dénommé TELLIERE, GRAND-FORMAT, aura dix-sept pouces quatre
lignes de largeur, sur treize pouces deux lignes de hauteur; la rame
pèsera douze livres & au dessus, & ne pourra peser moins de dix
livres.
Le papier dénommé CADRAN, aura quinze pouces trois lignes de largeur,
sur douze pouces huit lignes de hauteur; la rame pèsera onze livres
& au-dessus, & ne pourra peser moins de dix livres.
Le Papier dénommé LA TEILLIERE, aura seize pouces de largeur, sur douze
pouces trois lignes de hauteur; la rame pèsera douze livres & demie
& au-dessus, & ne pourra peser moins de onze livres & demie.
Le papier dénommé PANTALON, aura seize pouces de largeur, sur douze
pouces six lignes de hauteur ; la rame pèsera onze livres & au
dessus, & ne pourra peser moins de dix livres.
Le papier dénommé PETIT-RAISIN, ou BASTON-ROYAL, ou PETIT-CORNET A LA
GRANDE SORTE aura seize pouces de largeur, sur douze pouces de hauteur;
la rame pèsera neuf livres & au dessus, & ne pourra peser moins
de huit livres.
Le papier dénommé les TROIS O, ou TROIS-RONDS, ou GENES, aura seize
pouces de largeur, sur onze pouces six lignes de hauteur; la rame
pèsera neuf livres & au dessus, & ne pourra peser moins de huit
livres & demie.
Le papier dénommé PETIT-NOM-DE-JESUS, aura quinze pouces une ligne de
largeur, sur onze pouces de hauteur; la rame pèsera sept livres &
demie & au dessus, &. ne pourra peser moins de sept livres.
Le papier dénommé aux ARMES D’AMSTERDAM, PRO PATRIA, ou LIBERTAS, aura
quinze pouces six lignes de largeur, sur douze pouces une ligne de
hauteur ; la rame pèsera douze livres & au dessus, & ne pourra
peser moins de onze livres.
Le papier dénommé CARTIER-GRAND-FORMAT-DAUPHINÉ, aura seize pouces de
largeur, sur treize pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera
quatorze livres & au dessus , & ne pourra peser moins de douze
livres.
Le papier dénommé CARTIER-GRAND-FORMAT aura seize pouces de largeur,
sur douze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera treize livres
& au dessus, & ne pourra peser moins de douze livres.
Le papier dénommé CARTIER, aura quinze pouces une ligne de largeur, sur
onze pouces six lignes de hauteur ; la rame pèsera onze livres &
au dessus, & ne pourra peser moins de dix livres.
Le papier dénommé AU POT ou CARTIER ordinaire, aura quatorze pouces six
lignes de largeur, sur onze pouces six lignes de hauteur; la rame
pèsera dix livres & au dessus, & ne pourra peser moins de neuf
livres.
Le papier dénommé PIGEONNE ou ROMAINE, aura quinze pouces deux lignes
de largeur, sur dix pouces quatre lignes de hauteur; la rame pèsera dix
livres & au dessus,& ne pourra peser moins de huit livres &
demie.
Le papier dénommé ESPAGNOL, aura quatorze pouces six lignes de largeur,
sur onze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera neuf livres &
au-dessus, & ne pourra peser moins de huit livres.
Le papier dénommé le LIS, aura quatorze pouces une ligne de largeur,
sur onze pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera neuf livres &
au dessus, & ne pourra peser moins de huit livres.
Le papier dénommé PETIT A LA MAIN, ou MAIN-FLEURIE, aura treize pouces
huit lignes de largeur, sur dix pouces huit lignes de hauteur; la rame
pèsera huit livres & au dessus, & ne pourra peser moins de sept
livres & demie.
Le papier dénommé PETIT-JESUS, aura treize pouces trois lignes de
largeur, sur neuf pouces six lignes de hauteur; la rame pèsera six
livres & au dessus, & ne pourra peser moins de cinq livres
& demie.
Toutes les différentes fortes de papiers au dessous de neuf pouces six
lignes de hauteur, seront des largeurs, hauteurs & poids qui seront
demandez.
Le papier dénommé TRASSE, ou TRESSE, ou ETRESSE, ou MAIN-BRUNE, le
papier BROUILLARD ou à la DEMOISELLE, & les papiers Gris & de
COULEUR, seront des largeurs, hauteurs & poids qui seront demandez.
Fait & arrêté au Conseil royal des finances, tenu à Versailles le
dix-huitième jour de septembre mil sept cens quarante-un. Signé ORRY.