Les grangiers
- Benoist Gottebonne, grangier à François Desbatz
- Thomas Protery, grangier à Foucemaigne au Sr. de Bellefont
- Berthelemy Branche, aud. lieu et Sr. de Bellefont
- Mathieu Desbatz, grangier du Seigr. Duc de Lesguidieres à la Bondomiere
- Benoist Delacombe, grangier de Lafarge
- Estienne Monnery dict Bordelain
- Benoist Espinace, grangier Odin
Et appres que tous nosd. justiciables ont esté appellé
et que a esté octroyé de la presente des ....... en deffaultz concedder
contre les nons comparantz et deffaillantz, nous avons pour le
proffict l'amende judicte contre chascun desfaillant de vingt solz
au payement de laquelle seront contraingt par toutes voyes de justice
dheubes et raisonnables, sur quoy nous juge susd. avons faict faire
lecture de nos ordonnances que vollons estre observées conformement aux
ordonnances royaulx
Premierement leur avons faict deffences de ne jurer ny blasphemer le St
Nom de Dieu et sa sacré mère et des Stz à peyne de cinquante solz
d'amendes pour la premiere fois dix livres pour la seconde et aultres
plus grandes s'il y eschet et soubz mesme peyne à ceulx
qui ............. le revellement à justice
De ne frequenter les tavernes et cabarets pendant la cellebration du
divin service à peynes de vingt solz d'amendes et mesme peynes aux
hostes et cabaretiers
De porter bon et fidel tesmoignage en justice quant requis seront
D'entretenir les antiens chemins en bonne et dheubes reparation chascun
à l'endroict de ses fondz et heritages à peyne de cent solz d'amendes
dans huict jours et ou ilz ne se treuveroient en estat par la visite
qui en serait par nous faicte de l'amende de trois livres et de faire
travailler à leurs frais et despens.
De mener paistre les chevres et parceaux chascun riere soy à peyne de
trois livres d'amende avec permission de les tuer ............ faisant
dommage.
Tout aultre bestail sera gardé à peyne de tous despens dommage et
interests et en tout cas à l'arbitrage des voisings et en tout cas au
jugement de justice.
Deffences sont faictes à tous nosd. justiciables de ce pourveoir pour
aulcune action soyent civilles et criminelles par devant aultres juges
que par devant nous à peyne de dix livres d'amende.
De divertir l'antien cour des eaux à peyne de dix livres d'amende
Deffendons à tote personne et justiciables en quelle qualité et
condition qu'elles soient de chasser et pescher, faire chasser et
pescher en facon et maniere que ce soit sans la permission de mond.
seigneur et proprietaire ou de ses fermiers ayant en cas droict à peyne
de cinquante livres d'amendes et en cas de port d'armes...........
conformement aux ordonnances royaulx cy ce n'est à nos officiers.
Et enjoinct ausd. justiciables d'enterrer chascun riere soy lesd
bestiaux qui se treuveront etre mortz à peyne de vingt livres d'amendes.
Avec deffence à tous d'enticiper ny entreprendre sur les biens et
heritages dud. seigneur soyent pré, terre, bois, brosse, bruyeres,
vassibles que autres choses à peyne de vingt cinq livres d'amendes et ce tous dommages et interestz.
Enjoignons à tous nosd. justiciables de se treuver sabmedy prochain
29me des presentes sur les dix heures du matin en ce bourg de
Proprieres et au devant la maison du greffier soubzsigné avec pioche,
pasle, coignier et aultres instrumentz coppant pour estre conhuict par
notre dict greffier et procureur d'office sur le grand chemin de la
Clayette à Beaujeu afin de la rendre facille aux voituriers et
voyageurs à peyne de vingt cinq solz d'amende et sera led. jour, tenu
contrerolle des assistans.
Enjoignons à tous nosd. justiciables d'accourir aux cryes d'allarmes et
empescher les desordres à peyne de cinquante solz d'amende.
Deffences sont faictes à tous nosd. justiciables de divertir les eaux
couslants dans les grandz chemins et les condhuire dans leurs fonds
s'il n'ont tiltre particullier de ce faire ou qu'il ne la servise ou
abenevise de mond. seigneur à peyne de dix livres d'amendes.
Enjoignons aussi à tous nosd. justiciables de reveller à justice les
epaves qui viendront à leur cogn(oissan)ce à peyne de vingt cinq
livres d'amendes.
Appres que lecture a esté faicte de nosd. ord(onnan)ces avons
condempner tous les justiciables à l'observation d'icelle aux peyne et
y portées et condempner en oultre tous les nons comparants et
defaillants pour le proffict de la clauce à vingt cinq sols au payement
de laquelle seront contraint par toute voye de justice dheube et
raisonnables nonobstant opposition ni appellation quelconques
Et nous sera faict rapport par notre dict greffier au premier jour
d'audience des deffaillants desobeyssant à nosd. ord(onnan)ces pour
estre contre eulx proceddé suivant et conformement à icelle nonobstant
opposition ni appellation quelconque et sans prejudice d'icelle, led.
an et jour susd.